B0 - Procédures du Sénat de Savoie : procédures recensées dans le fichier établi entre 1920 et 1950, dit fichier "Gabriel Pérouse".
Date
1559-1792
Description physique
Importance matérielle : 8171 articles
Liens vers documents numérisés :
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- Voir : Inventaire B0, fiches 0001-0999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 1000-1999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 2001-2999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 3001-3999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 4000-4999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 5000-5999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 6000-6999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 7000-8171
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Versement
Présentation du contenu
En 1979, la série B se présente, d'après le Guide d'A. PERRET : - B : archives propres Parlement et Sénat, y compris des procédures du XIXe s. ; 1B : archives saisies ou recueillies (familles et juridictions) ; 2B : Chambre des comptes, 17 articles ; 3B : judicatures mages, épiscopales, de mandements et seigneuriales. En réalité les sous-séries n'ont pas été constituées et le répertoire suit une cotation provisoire en série B (de 1 à 6 983), avec plusieurs doublons de cotation. De plus en Bo (zéro) ont été cotées 8 173 liasses de procédures (fichier nominatif Pérouse) et en B Criminel 3 322 liasses (en fait civils et criminels, non inventoriées). Ces 11 507 liasses concernent un nombre indéterminé de procédures (plusieurs par liasse et inversement, plusieurs liasses pour certaines procédures. 200 mètres env. sont en vrac non conditionné. En 1997, les registres d'inscription des parties et procureurs au greffe ont été regroupés à part, par année. Le plan de classement projeté en 1998 est d'attribuer une sous-série par institution : 1B Parlement ; 2B Sénat ; 3B Chambre des comptes (sous réserve de les reclasser en C) ; 4B Judicatures et juridictions subalternes ; 5B Archives saisies ou recueillies. Ce choix limite autant que possible les manutentions par rapport au rangement existant.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Fiches analytiques manuscrite et index dactylographié
Nom de personne
Sont regroupés en 2B les documents du Sénat auparavant cotés provisoirement en série B. Les procédures du Parlement, actuellement cotées en B (fichier Pérouse) B0 (B zéro) ou B Criminel, seront cotées à partir de 2B 10 000 chaque fois qu'elles seront inventoriées.
Autre Instrument de recherche
Niveaux de description inférieurs2
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B0 1 à B0 100 -
B0 101 à B0 200 sans date Cote : --
Dossier de procédure. SANCTUS. -
Dossier de procédure. GERMAIN ; JOUDON ; MASSET ; MONTSAPEY. -
Dossier de procédure. ANGELLIER ; DAVIET. -
Dossier de procédure. FROMAGET ; MICOLOZ. -
Dossier de procédure. COURTOIS. 1559-1792 Cote : B0 105 -
Dossier de procédure. MARION ; METRAL. -
Dossier de procédure. CHASTELAIN ; PEYSSARD. -
Dossier de procédure. DUITTOZ ; MUNIER. 1559-1792 Cote : B0 108 -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; VERDET. -
Dossier de procédure. COUVERT ; MESTRALLET ; SOLLIERES. -
Dossier de procédure. LACQUIS (DE) ; SALLANCHES. -
Dossier de procédure. DUMONT ; RIVAZ (DE). -
Dossier de procédure. AOSTE ; CHENAL. -
Dossier de procédure. BELLEMIN ; VAUTERET. -
Dossier de procédure. GIROD ; ROSSET ; VIRET. -
Dossier de procédure. BONNEVILLE ; MOENNE ; QUINTEL. -
Dossier de procédure. JARRIER ; MAURIENNE ; VALLET. -
Dossier de procédure. THEVENET. -
Dossier de procédure. JANIN. -
Dossier de procédure. MARTINEL ; MONOD ; SAINT-REMY. -
Dossier de procédure. SEYSSEL. -
Dossier de procédure. MUDRY. -
Dossier de procédure. BERTRAND ; GRAVIER ; SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. DUFOUR ; GANIERE ; SAINT-ANDRE EN MAURIENNE. -
Dossier de procédure. BOUVIER ; FONTAINE. -
Dossier de procédure. ANNECY ; TROSSET. -
Dossier de procédure. SAINT-JORIOZ. -
Dossier de procédure. GILLETTE. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 129 -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 130 -
Suivant
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B0 201 à B0 300 -
B0 301 à B0 400 -
B0 401 à B0 500 sans date Cote : --
Dossier de procédure. LACUAZ (DE) ; VERNAT. -
Dossier de procédure. BALLY ; LOMEL. -
Dossier de procédure. LOUCHET ; MANGET. -
Dossier de procédure. LAMBERT ; MARIN. -
Dossier de procédure. CREST (DU) ; DOMENGET ; LAZARY. -
Dossier de procédure. LESPINE (DE) ; SAGE. -
Dossier de procédure. ALBIER ; DUFRESNE ; PAVY (DE). 1559-1792 Cote : B0 407 -
Dossier de procédure. BOUDILLION ; LESPINE (DE). -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. FRACHEY (DU) ; LARCHER (DE). -
Dossier de procédure. CIZE ; DELACHENAL ; PARIS. -
Dossier de procédure. COSME ; VERNA. -
Dossier de procédure. GRIVET ; LESPINE (DE) ; TURGIS (DE). -
Dossier de procédure. ALBERT. -
Dossier de procédure. COLLAGNY ; MONTJOUX. -
Dossier de procédure. BONNEVAULX (DE) ; GENEVE ; GUIGONAT ; LOUIS. -
Dossier de procédure. BLANCHIN. -
Dossier de procédure. AOSTE ; CLARET ; GALLICE. -
Dossier de procédure. BETEMS ; MICHAUD. -
Dossier de procédure. BURONS (DE) ; CLEMENSIN. -
Dossier de procédure. JACQUEMIN ; SEMILLE. -
Dossier de procédure. DAUGIER ; DUPUIS ; GENEVE. -
Dossier de procédure. ARMENJON ; GUY. -
Dossier de procédure. BOULENS ; REBUT. -
Dossier de procédure. LIONNE ; PILLET. -
Dossier de procédure. BOURGEOIS ; DULAC. -
Dossier de procédure. BEAUQUIS ; GURCEL. -
Dossier de procédure. BERTHET ; BOURGEOIS ; GUY. -
Dossier de procédure. REGARD (DE) ; RICHARD. -
Dossier de procédure. RAT ; THEVE0. -
Suivant
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B0 501 à B0 600 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTVUAGNARD (DE) ; PIERREFEUX (DE). -
Dossier de procédure. CHAVEYRIAT ; REVERMONT. -
Dossier de procédure. HEURTEUR ; REGARD (DE). -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. SONTHONAX. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. CARSEY ; CHAMOUSSET. -
Dossier de procédure. CORNERY ; CRUET ; GAVAUD (DE). -
Dossier de procédure. COURTOIS ; FOURNIER. -
Dossier de procédure. CORDEL ; DUBETTIER. -
Dossier de procédure. MOUTIERS. -
Dossier de procédure. COMBET ; JACQUIER ; PERRIN. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; GLATIGNAT. -
Dossier de procédure. AOSTE ; MARGUIER (DE) ; PONTEY. -
Dossier de procédure. PAGE ; PERRIN. -
Dossier de procédure. SALTEUR ; SAINT-REMY (DE). -
Dossier de procédure. BAUD ; LYANNAZ. -
Dossier de procédure. FONTAINE ; MARTIANI. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MONTBEL (DE) ; VICTRIER. -
Dossier de procédure. ANNECY ; GANTELLET (DE) ; JACQUIER. 1559-1792 Cote : B0 520 -
Dossier de procédure. GIRARD ; MAURIENNE. -
Dossier de procédure. CHARVET ; DUFOUR ; THONES. -
Dossier de procédure. BOJAT ; FEGE. 1559-1792 Cote : B0 523 -
Dossier de procédure. JACQUET ; PELLARIN. -
Dossier de procédure. CHAUMONTET (DE) ; CUHENDET ; SAINT-VICTOR. 1559-1792 Cote : B0 525 -
Dossier de procédure. BOSON ; CHASTELLARD (DE) ; GREPPAT ; LAUDES (DE). -
Dossier de procédure. BONNET ; CORNUTY. -
Dossier de procédure. SUAVET ; YVROD. -
Dossier de procédure. LEVRIER ; MAGNIN ; RAVERIE. -
Dossier de procédure. GENEVE ; PUTHOD ; VARROD. -
Suivant
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B0 601 à B0 700 -
B0 701 à B0 800 sans date Cote : --
Dossier de procédure. COMBET ; GROS. -
Dossier de procédure. BRUNET ; SYLVOZ. -
Dossier de procédure. COUDURIER ; FALCOZ ; REGARD (DE). -
Dossier de procédure. MEGOZ ; RAFFIN. -
Dossier de procédure. MERCIER. -
Dossier de procédure. BOUCHET ; JACQUIER ; PORRAZ. -
Dossier de procédure. GIROD ; RICHARD. -
Dossier de procédure. BERTHET ; OLLIER. -
Dossier de procédure. GENOUZ ; PADAY. -
Dossier de procédure. BRUISET ; PUTHOD. -
Dossier de procédure. MARESTE (DE) ; TOULOUD. -
Dossier de procédure. LUQUIN ; MONET. -
Dossier de procédure. BIRON ; BOVAGNET. -
Dossier de procédure. FERNEX ; PERRAVEL. -
Dossier de procédure. CROIX ; PRADEL (DE). -
Dossier de procédure. COUDURIER ; MONACHON. -
Dossier de procédure. ORLIER (D') ; VELLET. -
Dossier de procédure. MILLIET ; ROCHETTE (DE). -
Dossier de procédure. FRESSOT ; RIONDY. 1559-1792 Cote : B0 719 -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMBON. -
Dossier de procédure. EXCOFFIER. -
Dossier de procédure. FEICHOZ. -
Dossier de procédure. GIRAUD ; TRIQUET. -
Dossier de procédure. CHAMOUSSET ; CHATEAUNEUF (DE). -
Dossier de procédure. ROBIN. -
Dossier de procédure. BERLIOZ ; BLAISE ; LAMBERT. -
Dossier de procédure. GENTIL ; MUGNIER ; PERRET. -
Dossier de procédure. FORRAY ; GAYMOZ. -
Dossier de procédure. DEFRESNE ; VERNIQUET. -
Dossier de procédure. BOVET ; CASSET. -
Suivant
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B0 801 à B0 900 -
B0 901 à B0 1000 -
B0 1001 à B0 1100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTGILBERT ; PERRIERE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; THOLLON. -
Dossier de procédure. ARMOY ; DEVILLE. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; HAUTECOMBE ; MAURIN ; SAINT-PIERRE DE CURTILLE. -
Dossier de procédure. BOJAT ; CHESSENAZ. -
Dossier de procédure. ABONDANCE ; VILLARLURIN. -
Dossier de procédure. BERGER ; GENEVE ; VIRY. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; LEYSSARD. -
Dossier de procédure. AMONDRU ; ANNECY. -
Dossier de procédure. GROS ; MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. GRESY-SUR-ISERE ; POENCET (DE). -
Dossier de procédure. PACCOUZ ; YENNE. -
Dossier de procédure. PILLET ; RAVOIRE (LA). -
Dossier de procédure. CHASTELAIN ; THO0. -
Dossier de procédure. BELLECOMBE EN BAUGES ; MOTTE EN BAUGES (LA) ; RICHARDET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; TURREL. -
Dossier de procédure. MALLIET ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. VIMINES ; VULLIERMET. -
Dossier de procédure. ARGENTINE ; BELLOT. -
Dossier de procédure. GENIN ; MONTMELIAN ; RUBOD. -
Dossier de procédure. COMPOTE (LA) ; FERROUD. -
Dossier de procédure. CHOISY ; COPPONEX ; MONACHON. -
Dossier de procédure. BALLY ; THO0. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; VIVIAND. -
Dossier de procédure. CHASTELLARD (DU) ; PASQUIER (DU) ; SAINT-PAUL SUR YENNE ; TROUET. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. BELLON ; MANUEL (DE) ; MOUTIERS. 1559-1792 Cote : B0 1029 -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Suivant
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B0 1101 à B0 1200 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAUTEMPS. -
Dossier de procédure. BOUVEYRON ; VIONS. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MONET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BERGER. -
Dossier de procédure. BRUN ; CHAPELLE (LA) ; SAINT-JULIEN EN MAURIENNE. -
Dossier de procédure. ANTONIOZ ; RUMILLY. -
Dossier de procédure. DUNANT ; SAINT-CASSIN. 1559-1792 Cote : B0 1107 -
Dossier de procédure. COISE ; PERRET. -
Dossier de procédure. DESCOMBES ; LUCINGE (DE) ; PASSY ; RIDDES (DE). -
Dossier de procédure. ROFFIER ; TRESSERVE. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. ANNECY ; GAY ; SERRAVAL. -
Dossier de procédure. MERENDET ; SEEZ. -
Dossier de procédure. MARESCHAL (DE) ; SALOMON. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GERBAIX DE SONNAZ (DE). 1559-1792 Cote : B0 1115 -
Dossier de procédure. DESCHAUX ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BURNERAT. -
Dossier de procédure. MARIN ; PETOUX. -
Dossier de procédure. ANNECY ; DUBETTEX. -
Dossier de procédure. ARCINE (D') ; ROSAY ; SAVIGNY. -
Dossier de procédure. DESMOLLINS ; EVIAN. -
Dossier de procédure. COMPOIS ; FRASSE ; GENEVE ; LULLIN ; MEYNIER ; REVILLIOD. -
Dossier de procédure. HERLIN ; MOUTIERS ; REY. -
Dossier de procédure. DEVILLE ; VULLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMPROND ; LESCHERAINES (DE). -
Dossier de procédure. BLAIN ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. ANGELLIER ; LOURDENS. -
Dossier de procédure. CHATELAIN ; VELLET. 1559-1792 Cote : B0 1128 -
Dossier de procédure. BERTHIER. 1559-1792 Cote : B0 1129 -
Dossier de procédure. CHAMPLONG ; CHAPELLE (LA). -
Suivant
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B0 1201 à B0 1300 -
B0 1301 à B0 1400 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BEAUMONT ; BERGER ; CARTIER ; GALLIFET (DE) ; ROCHEFORT (DE). -
Dossier de procédure. QUAND ; SALLANCHES ; SAINT-MARTIN DOMANCY. -
Dossier de procédure. DELACHENAL ; GENTIL. -
Dossier de procédure. BALBANI ; CHAZEY SUR AIN ; NEMOURS ; PASCAL. -
Dossier de procédure. BLANCHEVILLE ; DUCREST. -
Dossier de procédure. MILLIET DE CHALLES ; MOTTET. -
Dossier de procédure. VERMEY. -
Dossier de procédure. COYSIA (DE) ; GEORGE. -
Dossier de procédure. MACHET ; PI0. -
Dossier de procédure. CHARROCT ; DUYN ; FLOCCARD ; THUILE (LA). -
Dossier de procédure. MICHAL (DE) ; VIBERT. -
Dossier de procédure. FOREL ; NANCY. -
Dossier de procédure. BAY ; GEORGE ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. BAY ; GEORGE ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. BURDIN ; ROSSET. -
Dossier de procédure. BELLEGARDE (DE) ; LESPIGNY (DE) ; TRUCHET ; VEIGIE (DE). -
Dossier de procédure. COMTE ; DUNOYER. -
Dossier de procédure. CHARVET ; GRUYERE. -
Dossier de procédure. BURDIN ; MOREL. -
Dossier de procédure. MIGNOT ; PERRET ; TERRIER. -
Dossier de procédure. CHAMONIX ; FENOUILLET. -
Dossier de procédure. AOSTE ; CHILLION. -
Dossier de procédure. BERNARD ; CERDON ; DUPORT. -
Dossier de procédure. EARD ; MODANE. -
Dossier de procédure. BOURGUIG0 ; SALINS. -
Dossier de procédure. JOMARD ; MERMOZ. -
Dossier de procédure. FONTCOUVERTE ; MIQUET ; POING. -
Dossier de procédure. BERTRAND ; DULLIN. 1559-1792 Cote : B0 1330 -
Suivant
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B0 1401 à B0 1500 -
B0 1501 à B0 1600 -
B0 1601 à B0 1700 -
B0 1701 à B0 1800 -
B0 1801 à B0 1900 sans date Cote : --
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1802 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1807 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1820 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1824 -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1825 -
Dossier de procédure. 1559-1792 Cote : B0 1826 -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Suivant
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B0 1901 à B0 2000 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BENE ; SONJEON. -
Dossier de procédure. JACQUEMIN ; PIGNIERE. -
Dossier de procédure. CHAUTAGNE ; HOSTEL (D') ; OSTEL (D'). -
Dossier de procédure. DUNANT ; DUNANT PACTHOD ; MORZINE ; SAINT-SIGISMOND. -
Dossier de procédure. CUENDOZ ; GUIGNARDIN ; JOVENCAN. -
Dossier de procédure. BAUDY ; FOEX ; MAURIS ; PAUTEX. -
Dossier de procédure. CREUX (DE) ; MARTIN ; VERCELLIN. 1559-1792 Cote : B0 1907 -
Dossier de procédure. MASSON ; MONTMAYEUR (DE) ; ONCIEU (D') ; PALLUD (LA) ; ROSSET. -
Dossier de procédure. COSTA DE BEAUREGARD ; GUILLERME. -
Dossier de procédure. GAVEND (DE) ; GRAFFION ; GROSSET DE FONTANETTE. -
Dossier de procédure. AIX LES BAINS ; BLANCHARD ; TREVIGNIN. -
Dossier de procédure. BAUDE ; BRUNET ; PER0. -
Dossier de procédure. CHASTENOD ; MERCIER. -
Dossier de procédure. BELLEVAUX EN CHABLAIS ; FAVRAT, BARON DE BELLEVAUX. -
Dossier de procédure. DUPRE ; EMPRIN. -
Dossier de procédure. GRAS ; VECTIER. -
Dossier de procédure. DELPHIN DIT GONARD ; GROS ; JACQUIG0 DIT PEGUZ ; MONTCEL (LE) ; MORENS. 1559-1792 Cote : B0 1917 -
Dossier de procédure. RICHARD ; SADOUX. -
Dossier de procédure. GRUMIER ; RUE (LA) ; VELLIET. -
Dossier de procédure. ARNAUD ; JAN ; ROSSET ; TORNEY. -
Dossier de procédure. MONTENDRY ; PILLET. -
Dossier de procédure. JANIN DIT LA FAVERGE ; LUCAS DE GRASSIS. -
Dossier de procédure. CORNIER. -
Dossier de procédure. COMBESPINE ; GRIOT ; MIEGE. -
Dossier de procédure. LASSIAZ. 1559-1792 Cote : B0 1925 -
Dossier de procédure. DALIERE ; DUPLAN ; TETU. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; ROLAND. -
Dossier de procédure. BERTRAND (DE) ; LESTRAZ (DE) ; VIGNY (DE). -
Dossier de procédure. ALLINGES ; FRANC D'ANGLURE ; LOCATEL D'ALLINGES (DE) ; SAINT-PIERRE. -
Dossier de procédure. CLUSES ; FULJOD ; GENEVE ; MIEUSSY ; PLANCHAMP (DE) ; SAUGE. -
Suivant
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B0 2001 à B0 2100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BALLON ; BALLON ; DESCOMBES ; RACINE ; RAMEL ; RENDU. -
Dossier de procédure. BARBERAZ ; BERGIER ; VULLIER. -
Dossier de procédure. CHATEAUFORT ; GROS ; MARESTE ; MOMPITON ; SERRIERES ; VIUZ LA CHIESAZ. -
Dossier de procédure. CHESAL ; PEISEY ; RICHERMOZ. -
Dossier de procédure. FRARET ; ROCHETTE (LA) ; VOUTIER. -
Dossier de procédure. ALLONZIER ; BERTHOD ; COMBAZ ; DUNANT ; GAUTIER ; MESCLARD DE QUINTAL (DE). -
Dossier de procédure. BLANCHET ; CASTAGNERE (DE) ; DOMENGET ; MOINN ; MONTSAPEY. -
Dossier de procédure. BECHET ; FAVRE ; MOYE. -
Dossier de procédure. DUNOYER ; HAUTEVILLE ; LAMBERT (DE). -
Dossier de procédure. BAL ; GACHET ; MACOT. -
Dossier de procédure. GARSON ; NAVES ; PERROD ; VILLIEN-GARSON. -
Dossier de procédure. BAY ; MOTTE SERVOLEX (LA) ; SERVOLEX. -
Dossier de procédure. ALLIOD ; CHAPIT ; FORNIER-CHAPIT ; PALLUD. -
Dossier de procédure. HYBORD ; MUGNIER ; SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GALLIAND ; JOGUET ; SAPPEY. -
Dossier de procédure. CHIVRY ; CHOUTAGNE ; GAUTIER ; HOSTEL (D'). -
Dossier de procédure. DUFOUR ; RAPHY. 1559-1792 Cote : B0 2017 -
Dossier de procédure. DAMEYSIN ; PEJOD. -
Dossier de procédure. CLARET ; DOMESSIN ; LANET ; SAINT-ALBAN DE VAUBERRE. -
Dossier de procédure. AYMONIER ; PONCET. -
Dossier de procédure. BUFFET ; OUVRIER BUFFET ; RUETTARD. -
Dossier de procédure. BELFILS ; ROCHETTE DE COHENDIER (DE) ; SCIONZIER. -
Dossier de procédure. BEL ; RICHARD. -
Dossier de procédure. CLAVEL ; NORCIER ; SEYSSEL (DE). -
Dossier de procédure. CUDDET ; MASSONGY ; QUISARD. -
Dossier de procédure. DUPERET ; MEJAT ; SAINT-INNOCENT. -
Dossier de procédure. MILLIOZ (DE) ; MOUXY (DE) ; TREVIGNIN. -
Dossier de procédure. ANNECY ; MISSILIER ; MORAND ; PROBEL. -
Dossier de procédure. BELLEGARDE (DE) ; PERRIERE ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. MARLENS ; ROMETTAN ; ROSSET. -
Suivant
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B0 2101 à B0 2200 -
B0 2201 à B0 2300 -
B0 2301 à B0 2400 -
B0 2401 à B0 2500 -
B0 2501 à B0 2600 sans date Cote : --
Précédent
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Dossier de procédure. LIBOZ ; RAVET ; SAINT-OURS D'AOSTE. -
Dossier de procédure. FLECHERE DE BEAUREGARD ; MOJEON. -
Dossier de procédure. DIDIER ; VILLARSALLET. -
Dossier de procédure. ROSSILLION (DE) ; ROSSILLION DE GIMILLIEU (DE). -
Dossier de procédure. BOUCHET ; PETIT. -
Dossier de procédure. EMINET ; REVILLIOD ; THOMAS. -
Dossier de procédure. BONTEMPS ; LAURENT ; NEUVECELLE ; VARAX (DE). -
Dossier de procédure. FICHET ; NICOD ; REIGNIER. -
Dossier de procédure. ANDRE ; ARNAUD. -
Dossier de procédure. CHARCOT ; EMPRIN. -
Dossier de procédure. MOLLARD DIT FAVEX ; VULLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHARBON ; STEINER ; YVES. -
Dossier de procédure. AMONDRUZ ; DELAGRANGE ; NACHON. -
Dossier de procédure. BERNARDIN DIT LEPARRAZ ; BRET. -
Dossier de procédure. BELLEMIN ; MARTINAT. -
Dossier de procédure. FAVOTTE ; JOMARD. -
Dossier de procédure. BRUNIER ; CHARDONEL. -
Dossier de procédure. BERARD. -
Dossier de procédure. JACQUEMOD. -
Dossier de procédure. LACROIX ; MATHIEU. -
Dossier de procédure. COCHE ; GUILLIE. -
Dossier de procédure. BALLEYDIER ; MARGUERY ; MOREL. -
Dossier de procédure. HUGONNIER ; SAINT-BALDOPH ; VAISSELET. -
Dossier de procédure. DUNANT ; MONTMELIAN ; ROSTAING. -
Dossier de procédure. LULLIN ; POCHET ; VALLET. -
Dossier de procédure. MARESTE (DE) ; SEYSSEL DU CHATELARD (DE). -
Dossier de procédure. AUDE ; BERTRAND ; GRAVIER. -
Dossier de procédure. BERTIER ; PASQUIER. -
Dossier de procédure. MONTJOYE (DE) ; ROCHE. -
Dossier de procédure. GAY-GUERRAZ ; SERVETAZ. -
Suivant
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Précédent
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B0 2601 à B0 2700 -
B0 2701 à B0 2800 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CORNUT ; JEUNE (LE) ; MUSY ; SAINT-CHRISTOPHE (DE). -
Dossier de procédure. ANGELIN ; ROUSSEAU. -
Dossier de procédure. BALLY ; BRONDEL. -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; CRUSILLIAT ; GLAPIGNY (DE). -
Dossier de procédure. AGUETTAZ ; CHAMPLAURENT ; GOGUES. -
Dossier de procédure. BIMET ; DUGOY DE NAVETTE ; NEYRET. -
Dossier de procédure. MARTINEL (DE) ; PERRET. -
Dossier de procédure. BAGNERET ; FATIO ; GENEVE. -
Dossier de procédure. BERRU ; GENAUD ; JULLIAND. -
Dossier de procédure. BONNARDEL ; CHARPIN. -
Dossier de procédure. DESCOSTES ; REMOND ; SEIGLE. -
Dossier de procédure. DUCREST ; MARTHOD. -
Dossier de procédure. BELLENTRE ; DIDON ; VIONNET. -
Dossier de procédure. BOISSET ; CHAMBERY ; CONSTANCE (DE). -
Dossier de procédure. BAUD ; FETERNE ; MOREL. -
Dossier de procédure. CURIENNE ; GAGNIERE. -
Dossier de procédure. RACHEL ; ROBERT. -
Dossier de procédure. DEFFAUG ; DEFFOUG ; GRANGE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; DUNANT ; VIVIAN. -
Dossier de procédure. BRONDEX ; BURNIER ; MILLION. 1559-1792 Cote : B0 2720 -
Dossier de procédure. BUISSARD ; DAVIEE ; MONTVUAGNARD (DE). -
Dossier de procédure. GRILLION ; HERITIER ; PERNOUZ. -
Dossier de procédure. CROZE ; MEREL (DE) ; SIRACIOZ. -
Dossier de procédure. BISET ; CROZE ; DUSERVE ; SALTEUR. -
Dossier de procédure. BELLENTRE ; TESTU DUPERIER ; VIEUGE. -
Dossier de procédure. AISERY ; BURNOD ; CHEVALLIER ; DUFOUG ; MURE (LA). 1559-1792 Cote : B0 2726 -
Dossier de procédure. BESSON DIT MOLLARD ; BONDAZ ; FAVRE ; FAVRE DIT MOLET ; GEVENT ; GRESIN. -
Dossier de procédure. BIOLLEY ; COSTAZ. -
Dossier de procédure. CHARLOD ; PESCHERAND-CHARMET ; UGINE. -
Dossier de procédure. ARPIN ; RAVAZ. -
Suivant
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B0 2801 à B0 2900 -
B0 2901 à B0 3000 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHESNEY ; MUDAT. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN D'ARVE ; SAINT-SORLIN D'ARVES. -
Dossier de procédure. CHAPELLE (DE) ; MONTOLIVET (DE). -
Dossier de procédure. DIDIER ; PAVY. -
Dossier de procédure. BRIANCON ; VIALLET. -
Dossier de procédure. DIACONIS ; PERRIER. -
Dossier de procédure. AVIERNOZ ; BENEVIX (DE) ; DEVIEUX ; ROCHE (LA) ; SAUVAGE DE FILLINGUES (DE). -
Dossier de procédure. CALLIER. -
Dossier de procédure. BALLY ; BOUCLIER. -
Dossier de procédure. AIGUEBLANCHE ; BAL ; DAMIED ; LAURENT ; PI0. -
Dossier de procédure. DEMOLIS ; FOURNIER. -
Dossier de procédure. AMY ; BRUN ; LOSSIERE ; PRIEUR ; SYLVESTRE. -
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